Mentions Légales  - King Litière

Dernière mise à jour : [Date]

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous informons les utilisateurs du site www.kinglitiere.com des éléments suivants :

1. Éditeur du site

King Litière
[Nom de la société ou de l’auto-entrepreneur]  
[Forme juridique]  
[Adresse du siège social]  
[Numéro SIRET]  
[Numéro de TVA intracommunautaire]  
[Téléphone]  
contact@kinglitiere.com

Directeur de publication : Guillaume Servy

2. Hébergement du site

Le site www.kinglitiere.com est hébergé par :  
[Nom de l’hébergeur]  
[Adresse de l’hébergeur]  
[Téléphone]  
[Site web de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, charte graphique, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite de King Litière est interdite et passible de poursuites.

4. Responsabilité

King Litière met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentes sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

King Litière ne saurait être tenu responsable en cas de dommages matériels ou immatériels résultant de l’utilisation du site www.kinglitiere.com

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent de droits d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles.

Pour toute demande, contactez-nous à : contact@kinglitiere.com

6. Liens hypertextes

Le site www.kinglitiere.com peut contenir des liens vers des sites tiers. King Litière ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes et de leurs pratiques en matière de protection des données.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de **King Litière**, sous réserve d’une disposition légale impérative contraire.

8. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

King Litière
[Adresse postale]  
contact@kinglitiere.com 
[Téléphone]  

En naviguant sur ce site, vous acceptez ces mentions légales et vous engagez à les respecter.